bonsoir
et, au résultat des 11 heures d'audition..
ça a donné quoi ?
quelle condamnation ?
perso, je suis membre d'un club (assoce) qui emploie des BE l'été et qui
fait monter à bord parfois des groupes auto encadrés, des baptêmes, les
membres du club
et ça se passe très bien avec les autorités.
merci de m'éclairer ; je suis intéressé par le résultat
belles bulles mais pas trop
Christophe 38, dans le 64
Post by m***@gmail.comPost by m***@gmail.comBonjour
Notre club fait des sorties régulières en mer avec des structures
commerciales et lors de ces sorties clubs, des amis plongeurs externes au
club viennent plonger avec nous (certif et licence à jour)et sont notés
sur la feuille de pal..sécurité de notre club.Etant president du club, je
me posais la question de responsabilité du club (et donc un peu de la
mienne)en cas de pepin de ces "tiers".
Vos avis sur la question ?
Statuts et RI : rien dessus !
Contrat : sais pas s'ils parlent des externes au club. A vérifier
Bonjour,
Ce n'est pas parce que, explicitement, il n'y a rien que ce n'est pas
implicite ;-) .
Si, par exemple, vos statuts spécifient qqchose du genre "...pour
participer aux activités, il faut être membre du club..." et que la
facture de la structure commerciale, adressée à ton club, comprend des
personnes qui ne sont pas membres, implicitement, ils sont et tu es hors
la loi.
J'ai déjà "donné" sur ce sujet :-( .
Mais on peut trouver pire situation :
tu as sur ton bateau des personnes qui ne sont pas membres du club
("vacanciers passagers" par exemple) en règle de tout ce qu'il faut
(sauf adhésion club).
Tu te fais contrôler par la gendarmerie et tu te retrouves très mal tout
d'un coup :
- pas de permis, pas d'assurance
- mais si monsieur le gendarme, nous avons permis et assurance
- mais non monsieur le président, puisque vous avez des personnes non
membres du club, vous faites du "transport de passagers" pour lequel il
vous faut permis et assurance qui vont bien.....
et pourtant, il n'y avait rien de marqué "explicitement" dans nos
statuts sur les personnes extérieures, tout était implicite.
En espérant avoir été clair (cela m'a valu 11h d'audition chez les flics
maritimes).
Post by m***@gmail.comContrat : sais pas s'ils parlent des externes au club. A vérifier
Là aussi, tout peut être implicite : tu passes un contrat avec une
structure co. Le patron te reçoit avec ton groupe (donc implicitement
tous les gens qui t'accompagnent sont de ton club, il ne va quand même
pas leur demander leur carte de membre). Si tu ne signales pas que
certains ne sont pas de ton club, tu valides, aux yeux de la structure,
leur appartenance à ton club.
apd.