Discussion:
douane et materiels
(trop ancien pour répondre)
eric
2003-12-09 20:57:56 UTC
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bonsoir a tous,

j envisage d acheter du materiel de photo sous marine d occasion . Le
vendeur me fournira sa facture d achat, mais elle ne sera pas a mon nom
biensur. Est ce que vous pensez que ca peut poser probleme en cas de
controle de la douane? Est ce que certains ont une experience a ce sujet?

merci a tous
Eric
Denis JEANT
2003-12-10 07:59:25 UTC
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eric <***@free.fr> wrote:


Bonjour Eric,
Post by eric
j envisage d acheter du materiel de photo sous marine d occasion . Le
vendeur me fournira sa facture d achat, mais elle ne sera pas a mon nom
biensur. Est ce que vous pensez que ca peut poser probleme en cas de
controle de la douane? Est ce que certains ont une experience a ce sujet?
A mon avis non. Il suffit que le vendeur te fasse un document précisant
qu'il te vend ce matériel d'occasion, signé et daté.

Un exemple type de document dont tu pourrais t'inspirer ;-)

CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS

Entre : Neptune demeurant à la Gabinière (83)
et capitaine Nemo demeurant à Hyères (83)

Il a été convenu ce qui suit :

Neptune vend à capitaine Nemo un produit acheté neuf le 21
janvier 1998 au marché des grands fonds à la Roche verte (83) dont les
caractéristiques sont les suivantes :

trident à trois dents de marque TZE
n° de série : 745231

Ce matériel est cédé d'occasion, en l'état, à l'acheteur au prix de 500
galets.
Capitaine Nemo déclare avoir examiné en détail ce matériel, avoir
constaté qu'il est en bon état extérieur et qu'il est en bon état de
marche.

Capitaine Nemo reconnaît avoir reçu la facture d'achat d'origine datant
du 21 janvier 1998 (n°58818) et le manuel d'utilisation du trident.
Il prend possession de ce matériel à compter de ce jour.


Fait à Port-Cros, le 15/12/2003, en deux exemplaires.

Lu et approuvé (mention manuscrite)

signature du vendeur/signature de l'acheteur


Avec la facture d'origine, cela prouve que tu l'as acheté légalement et
que tu n'es pas un receleur (sauf si bien sur la facture est fausse ;-)

A+

Denis

***@aqua-web.net
http://www.aqua-web.net
NIKONOS V
2003-12-10 08:11:11 UTC
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Salut Eric,
normalement, pas de probleme de douane.
Les douaniers font la difference entre un materiel neuf et d'occasion.
Ils ne demandent pas de justificatifs pour le materiel d'occasion.
Bonnes bules
Niko
www.lesvoyagesdeniko.fr.st
jct
2003-12-10 08:16:37 UTC
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Post by NIKONOS V
Salut Eric,
normalement, pas de probleme de douane.
Les douaniers font la difference entre un materiel neuf et d'occasion.
Ils ne demandent pas de justificatifs pour le materiel d'occasion.
Bonnes bules
Niko
www.lesvoyagesdeniko.fr.st
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
A+
--
Jean-Claude Taymans
***@pi.be
***@ht.st

http://www.jctdive.ht.st
http://www.jct.be.tf/
http://www.zelande.be.tf/
aura.cognac
2003-12-10 11:00:53 UTC
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Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
---> Quel volume interne fait ton caisson vidéo? Je cherche un moyen de
passer de la farine de Hollande en France via la Belgique, sans payer la
taxe.
Reivilo Snuved
2003-12-10 10:29:10 UTC
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Post by aura.cognac
Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
---> Quel volume interne fait ton caisson vidéo? Je cherche un moyen de
passer de la farine de Hollande en France via la Belgique, sans payer la
taxe.
"Pourquoi tu tousses plus ?"
-- Fernand Raynaud.
Sandra & Bertrand
2003-12-11 22:09:12 UTC
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Post by aura.cognac
Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
---> Quel volume interne fait ton caisson vidéo? Je cherche un moyen de
passer de la farine de Hollande en France via la Belgique, sans payer la
taxe.
Plutot que de la farine, fait passer des pains, ca coute moins cher et ca
peut
rapporter bien plus.
Pascal Constant
2003-12-11 22:55:18 UTC
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Pour les "histoires" de farines, le spécialistes c'est Denis du Tpif ;-)
Pascal cé (qui s'en fait une ligne... de texte bien sur)
Post by aura.cognac
Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
---> Quel volume interne fait ton caisson vidéo? Je cherche un moyen de
passer de la farine de Hollande en France via la Belgique, sans payer la
taxe.
BORELSNiv3
2003-12-11 22:55:14 UTC
Permalink
bonsoir pascal,
nan--denis, c est le specialiste du pain au levain, isabelle de la farine et
alain du pain au lait sans sel:))
Pascal Constant
2003-12-12 18:30:03 UTC
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Ah voui... c'est moi qui mélange tout dans mon pétrin ;-)
Bisekes,
Pascal cé
Post by BORELSNiv3
bonsoir pascal,
nan--denis, c est le specialiste du pain au levain, isabelle de la farine et
alain du pain au lait sans sel:))
charb
2003-12-13 15:22:59 UTC
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Post by Pascal Constant
Pour les "histoires" de farines, le spécialistes c'est Denis du Tpif ;-)
---> Denis, le spécialiste de la farine dans le pif...
Pascal Constant
2003-12-13 20:09:44 UTC
Permalink
Je le sentais venir à plein nez sur ce coup là...
Pc
Post by charb
Post by Pascal Constant
Pour les "histoires" de farines, le spécialistes c'est Denis du Tpif ;-)
---> Denis, le spécialiste de la farine dans le pif...
CH
2003-12-14 11:58:31 UTC
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Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
A+
Dur métier !

CH
jct
2003-12-14 12:49:52 UTC
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Post by CH
Post by jct
Je fait en moyenne 6 à 8 voyages par an hors de l'espace Européen et mon
matériel (plongée, photos, vidéo...)passe une frontière Européenne (y
compris la frontière française) en moyenne tous les 3 jours et ce
depuis prés de 25 ans on ne ma jamais demandé une facture :-)))
A+
Dur métier !
CH
Oh oui, ce n'est pas toujours drôle :-))))mais je ne peut pas me plaindre, il y a pire
--
Jean-Claude Taymans
***@pi.be
***@ht.st

http://www.jctdive.ht.st
http://www.jct.be.tf/
http://www.zelande.be.tf/
eric
2003-12-13 09:54:16 UTC
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Merci a tous
Post by eric
bonsoir a tous,
j envisage d acheter du materiel de photo sous marine d occasion . Le
vendeur me fournira sa facture d achat, mais elle ne sera pas a mon nom
biensur. Est ce que vous pensez que ca peut poser probleme en cas de
controle de la douane? Est ce que certains ont une experience a ce sujet?
merci a tous
Eric
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