Discussion:
Mineurs et sortie club
(trop ancien pour répondre)
m***@gmail.com
2012-09-09 12:26:42 UTC
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Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses
Xabi
2012-09-09 12:36:13 UTC
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Post by m***@gmail.com
Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3  plongeurs mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses
Étant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
l'accompagnement d'un tuteur légal est obligatoire...
Le Fou
2012-09-09 17:26:18 UTC
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Post by Xabi
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Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses
Étant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
l'accompagnement d'un tuteur légal est obligatoire...
Ta réponse m'intéresse mais nécessite quelques précisions s.t.p.
Un texte de loi par ex. ?
Ou un truc dans le genre ;-)
--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
DuboisP
2012-09-09 18:03:53 UTC
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Post by Le Fou
Post by Xabi
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Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs
mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question
de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment
faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une
décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses
Étant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
l'accompagnement d'un tuteur légal est obligatoire...
Ta réponse m'intéresse mais nécessite quelques précisions s.t.p.
Un texte de loi par ex. ?
Ou un truc dans le genre ;-)
rendu obligatoire par le réglement intérieur....

on a ça sur la fiche d'inscription
"Autorisation parentale – obligatoire pour les mineurs

Je soussigné…………………………………responsable légal (père, mère, tuteur) autorise
le mineur âgé(e) de …… ans à pratiquer la plongée subaquatique ainsi que
les activités annexes dans le cadre des activités du club en toute
connaissance des risques encourus. En outre, j’accepte que les
responsables du club, ou ses moniteurs organisent en mon nom une prise en
charge médicalisée vers un service approprié"
--
Utilisant le logiciel de courrier révolutionnaire d'Opera :
http://www.opera.com/mail/
Bernard Caron
2012-09-09 18:54:17 UTC
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Post by m***@gmail.com
Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses
Bonjour,

Il y a de nombreux cas avec réponses différentes selon :

- avec ou sans hébergement
- selon la durée
- du nombre de mineurs

La réglementation a beaucoup changé en 2007.

Les textes sur le web :
http://www.jeunes.gouv.fr/ministere-1001/actions/vacances-et-temps-de-loisirs-1108/accueil-collectif-de-mineurs/article/legislation-et-reglementation-des

http://www.ddjs-maine-et-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/download/down/FAQ-ACM-.pdf
(document ancien)

http://www.guide-accueil-mineurs-01.fr/Pages/La-reglementation-des-accueils-de-loisirs.html

http://www.ddjs-yvelines.jeunesse-sports.gouv.fr/espaceLoisirs_regl_textes.htm

Bernard
Stéphane
2012-09-09 19:30:36 UTC
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Salut Marc,

Notre règlement intérieur oblige la présence d'un tuteur légal
pour toutes les sorties. On veut être responsable pendant
l'activité plongée, mais pas pour tout ce qui se passe autour.
--
Ami Calmant
Stéphane
Stéphane
2012-09-09 19:31:28 UTC
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Salut Marc,

Notre règlement intérieur oblige la présence d'un tuteur légal
pour toutes les sorties. On veut être responsable pendant
l'activité plongée, mais pas pour tout ce qui se passe autour.
--
Ami Calmant
Stéphane
--
Ami Calmant
Stéphane
"La plongée c'est la vie, le reste n'est qu'intervalle surface..."
m***@gmail.com
2012-09-11 16:41:42 UTC
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Merci à tous de vos réponses

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